Mentions légales

L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Ce document provient du site Internet de l'Agence culturelle d'Alsace. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Confidentialité des courriers

Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques : Nous vous informons que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti, les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'Agence culturelle d'Alsace de fournir une réponse ou traiter vos demandes.

Données nominatives

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont utilisées pour mieux répondre à vos attentes. Tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives (sauf celles identifiées par une astérisque), que votre défaut de réponse peut entraîner simplement une absence de réponse de la part de l'Agence culturelle d'Alsace en cas d'information insuffisante. Les informations envoyées sont destinées à l'Agence culturelle d'Alsace qui traitera vos demandes de réservation. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous par courrier postal à : Agence culturelle d'Alsace - 1 Espace Gilbert Estève - BP 90025 - 67601 Sélestat Cedex - Envoyer un mail à Agence culturelle d’Alsace.

Formalités de déclaration

Ce site a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Numéro d'enregistrement : 764148.

Fiche de renseignements éditeur

Pour toute information, suggestion, réaction concernant ce site, écrivez à : contact@culture-alsace.org
- Directeur de la publication : Francis Gelin
- Design graphique : Contexte, Poste 4
- Site développé et hébergé par RBS avec la solution de gestion de contenu Change.
- Crédits photographiques : Tous droits réservés - Reproduction interdite
- Courriel : agence@culture-alsace.org

Le site www.culture-alsace.org propose des liens vers d'autres sites. Le contenu de ces pages n'émane pas et n'est pas maîtrisé par les responsables de la rédaction et de la publication du site www.culture-alsace.org. Ils ne peuvent en conséquence, pas en être tenus responsables.